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 Avertissements

La sortie que je vous propose n’est ni plus ni moins qu’une rencontre entre particuliers éclairés. Ma responsabilité ne saurait être mise en cause en cas de problème. Je ne revendique en aucun cas le statut d’organisateur. Je suis tout au plus un « facilitateur » qui met en relation des personnes désireuses de vivre une aventure sportive. Vous êtes majeurs et conscients de l’épreuve à laquelle vous participerez. Les conséquences de vos actes et de vos décisions n’engagent que vous. Vous reconnaissez avoir pris connaissance des différentes rubriques de ce site, d’en avoir compris le contenu et d’en accepter les conditions sans réserve.

 Un peu de réglementation pour le bien de tous…

  • Article R331-6 :
    Les manifestations sportives qui constituent des épreuves, courses ou compétitions comportant un chronométrage et qui se déroulent en totalité ou en partie sur une voie publique ou ouverte à la circulation publique sont soumises à autorisation. Les manifestations sportives qui se déroulent dans le respect du code de la route et qui n'imposent à leurs participants qu'un ou plusieurs points de rassemblement ou de contrôle, à l'exclusion d'un horaire fixé à l'avance et de tout classement en fonction notamment soit de la plus grande vitesse réalisée, soit d'une moyenne imposée, sur une partie quelconque du parcours, ne sont pas soumises à l'autorisation prévue à l'alinéa précédent. Sont toutefois soumises à déclaration les manifestations sportives visées au précédent alinéa prévoyant la circulation groupée, en un point déterminé de la voie publique ou de ses dépendances, de plus de 75 piétons, de plus de 50 cycles ou autres véhicules ou engins non motorisés et de plus de 25 chevaux ou autres animaux.
  • Article R331-7 :
    Dans les disciplines pour lesquelles elles ont obtenu délégation, les fédérations délégataires édictent les règles techniques et de sécurité applicables aux manifestations mentionnées à l'article R. 331-6. Le règlement particulier des manifestations soumises à autorisation ou déclaration respecte ces règles techniques et de sécurité.

 CIRCULAIRE INTERMINISTERIELLE du 2 août 2012 :

  • Les manifestations sportives qui ne sont soumises, ni à autorisation, ni à déclaration :
    Il résulte des dispositions de l’article R. 331-6 que NE RENTRENT PAS DANS LE CHAMP D’APPLICATION DU CODE DU SPORT : Les manifestations dépourvues de tout classement horaire (ex : randonnées), se déroulant : Sur la voie publique, mais avec un ou plusieurs points de rassemblement ou de contrôle, qui impliquent un regroupement de participants au nombre inférieur aux seuils précédemment cités.
  • Les obligations de l’organisateur de la manifestation soumise à déclaration ou à autorisation :
    L’article R. 331-14 du code du sport impose à l’organisateur d’assurer la manifestation qu’il déclare ou pour laquelle il sollicite une autorisation.